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Marques déposées par G.F.A. DES VIEILLES VIGNES
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DOMAINE DE MUSSET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE MUSSET
G.F.A. DES VIEILLES VIGNES

Numéro de dépôt :
1563773
Date de dépôt :
25/10/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
25/10/1999

Présentation de la marque DOMAINE DE MUSSET

Déposée le 25 octobre 1989 par G.F.A. DES VIEILLES VIGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DE MUSSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est G.F.A. DES VIEILLES VIGNES, domicilié(e) Domaine de Musset, 33500 LALANDE DE POMEROL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr AUBERT Daniel Gérant - France.

La marque DOMAINE DE MUSSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE MUSSET est expirée depuis le 25 octobre 1999.

G.F.A. DES VIEILLES VIGNES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU JEAN DE GUE


G.F.A. DES VIEILLES VIGNES - Domaine de Musset, 33500 LALANDE DE POMEROL - France


Mr AUBERT Daniel Gérant - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE DE MUSSET